Communauté de communes du Langeadois > Mentions légales
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Communauté de Communes du Langeadois
6 place André Roux
BP 10
43300 LANGEAC
Tel : 04 71 77 26 51 Fax : 04 71 77 23 55
cc@langeadois.com
langeadois.com
>> CONCEPTION
Site conçu et développé par la société :
TNT Stratégie, Communication et Multimédia
10 rue Pierre Farigoule - BP 106
43003 Le Puy en Velay Cedex
Tel : 04 71 06 62 62 - Fax : 04 71 06 62 63
E-mail :
Site : www.itnt.fr
>> DROITS D'AUTEUR
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez, pour un usage autre que privé, de reproduire, de vendre, de distribuer, d'émettre, de diffuser, d'adapter, de modifier, de publier, et de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les uvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web "langeadois.com" sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'uvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.
>> DECHARGE DE RESPONSABILITE
La Communauté de Communes du Langeadois n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, la Communauté de Communes du Langeadois ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels la Communauté de Communes du Langeadois n'a aucun contrôle.
>> DONNEES PERSONNELLES
Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage de la Communauté de Communes du Langeadois . Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :
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