La Communauté de Communes du Langeadois réunira son prochain Conseil communautaire le :
Jeudi 20 juin 2013 à 20 h 30
Au bourg de Tailhac
Ordre du jour :
1- Validation du précédent CR
Finances, programmation et travaux
2- Présentation, débat et vote de la décision modificative N°1 du budget général 2013
3- Présentation, débat et vote de la décision modificative N°1 du budget annexe 2013 de la ZAE Chambaret
4- Adoption des modalités de répartition dérogatoire du FPIC au sein de l'ensemble intercommunal pour l'exercice 2013
5- Adoption de l'avenant N°2 au lot 14 - électricité au marché de travaux de l'espace enfance/jeunesse de Mazeyrat d'Allier
6- Adoption de l'avenant N°2 au lot 9 - menuiseries intérieures au marché de travaux de l'espace enfance/jeunesse de Mazeyrat d'Allier
7- Adoption de l'avenant N° 2 au lot 8 serrurerie au marché de travaux de l'espace enfance/jeunesse de Mazeyrat d'Allier
8- Adoption de l'avenant N°2 au lot 13 chauffage, plomberie, sanitaire au marché de travaux de l'espace enfance/jeunesse de Mazeyrat d'Allier
9- Adoption de l'avenant N°2 au lot 1 VRD au marché de travaux de l'espace enfance/jeunesse de Mazeyrat d'Allier
Développement économique, agriculture et tourisme
10- Réédition du topo guide de petites randonnées en Langeadois
11- Lancement d'une étude pour la création d'un itinéraire déplacements doux entre Reilhac et Saint Arcons d'Allier
12- Renouvellement de la convention avec l'Association Sport et loisirs de Siaugues Ste Marie pour l'espace VTT-FFC « Gorges de l'Allier »
13- Demande de subventions aux Conseils général et régional pour la création des panneaux d'information sur la rivière Allier dans le cadre de la démarche Respirand
Affaires scolaires, enfance/jeunesse, culture et sport
14- Engagement d'une étude de programmation pour la rénovation ou la construction d'une piscine
15- Renouvellement de la convention avec l'école de danse et de musique Mélodica pour l'année 2013-2014
16- Adoption du règlement 2013-2014 du ramassage scolaire
17- Adoption de la convention de gestion et de mise à disposition de l'espace Enfance/Jeunesse de Mazeyrat d'Allier
18- Admission en non valeur de titres de ramassage scolaire
Environnement, cadre de vie, solidarités et actions sociales
19- Engagement d'une expertise juridique et fiscale pour le montage d'un projet éolien et étude préalable au raccordement au réseau de transport électrique
Administration
20- Demande de subvention au Fonds National de Prévention pour la démarche de mutualisation des assistants de prévention
21- Modification de la durée hebdomadaire de travail du poste d'agent comptable et ressources humaines mis à disposition par la Commune de Langeac
22- Mise en œuvre du Protocole d'Echange Standard Version 2 pour la dématérialisation des flux comptables et budgétaires
23- Changement de délégué communautaire de la Commune de Prades à la Communauté de Communes
24- Changement de délégué de la Commune de Prades au SMAT du Haut-Allier
25- Questions diverses
