Le prochain Conseil Communautaire a lieu le lundi 8 octobre à 20h30
au CLSH de Siaugues Sainte Marie
L'ordre du jour est le suivant :
1 - Validation du précédent CR
FINANCES, PROGRAMMATION ET TRAVAUX
2- Adoption d'un avenant n°2 au lot Terrassement - VDR Halle des Sports
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, AGRICULTURE ET TOURISME
3 - Adoption de la convention de rejet des eaux usées de la ZAE de Chambaret
4 - Vente au SECCOM à l'euro symbolique d'un terrain de la ZAE de Chambaret pour la construction d'une pépinière artisanale
5 - Présentation du rapport d'activités 2011 du SECCOM
6- Présentation du rapport d'activités 2011 du SMAT du Haut-Allier
ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE SOLIDARITES ET ACTIONS SOCIALES
7- Approbation du dossier et des périmètres de la Zone de Développement Eolien du Langeadois
8- Création d'un logement d'urgence
9- Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Auvergne pour le projet de transport à la demande
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE/JEUNESSE, CULTURE ET SPORT
10 - Adaptation du dispositif d'aides aux internes pour le transport scolaire
11- Renouvellement de la convention avec l'école de musique et de danse Mélodica pour l'année 2012/2013
12- Réajustement de l'aide financière attribuée à l'école de musique et de danse Mélodica pour l'année 2011/2012
13- Questions diverses